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Agrandissement du centre des loisirs
  1. Règlement no 373-19 ayant pour objet l'agrandissement du centre des loisirs Publié le 14 Février 2020 125,23 kb
Aménagement de voies prioritaires à proximité de certains bâtiments
  1. Aménagement de voies prioritaires à proximité de certains bâtiments Publié le 5 Juin 2007 240,04 kb
AMENDEMENT
  1. Amendement au règlement de permis et certificats 303-07 Publié le 15 Avril 2020 135,77 kb
  2. Amendement au règlement de zonage no 300-07 Publié le 15 Avril 2020 814,46 kb
Animaux
  1. Animaux Publié le 5 Juin 2007 561,15 kb
Chenils
  1. Chenils Publié le 2 Février 2006 184,27 kb
Circulation de véhicules hors route
  1. Règlement 379-20 Permettant la circulation de véhicules hors route sur certains chemins municipaux Publié le 8 Décembre 2020 158,62 kb
Circulation des chevaux dans les rues
  1. Circulation des chevaux dans les rues Publié le 6 Novembre 2006 100,79 kb
Circulation des véhicules lourds
  1. Circulation des véhicules lourds Publié le 7 Juin 1996 167,98 kb
Code d'éthique et de déontologie des élux municipaux
  1. Code d'éthique et de déontologie des élus municipaux Publié le 6 Février 2018 352,99 kb
Code d'éthique et de déontologie des employés municipaux
  1. Code d'éthique et de déontologie des employés municipaux Publié le 2 Octobre 2018 599,48 kb
Colportage
  1. Colportage Publié le 7 Novembre 2011 358,83 kb
Commerce de regrattier, recycleur et de prêteur sur gages
  1. Commerce de regrattier, recycleur et de prêteur sur gages Publié le 19 Avril 2012 516,58 kb
Conduite sécuritaire et protection de l'environnement du Lac Labrecque
  1. Règlement Ayant pour objet de s’assurer d’une conduite sécuritaire et de la protection de l’Environnement du Lac Labrecque Publié le 5 Février 2019 197,18 kb
Conformité des installations septiques
  1. Conformité des installations septiques Publié le 2 Février 2016 390,28 kb
IMPLANTATION DE COMPTEURS D'EAU NON-RÉSIDENTIELS
  1. IMPLANTATION DE COMPTEURS D'EAU NON-RÉSIDENTIELS Publié le 2 Octobre 2018 1,34 mb
Interdiction d'utilisation d'arme à proximité de sentiers et interdiction d'embarcation à moteur sur le lac Tommy
  1. Interdiction d'utilisation d'arme à proximité de sentiers et interdiction d'embarcation à moteur sur le lac Tommy Publié le 16 Octobre 2016 105,55 kb
Nuisances
  1. Nuisances Publié le 5 Juin 2007 517,61 kb
Politique de gestion contractuelle
  1. 2019-368 RÈGLEMENT POLITIQUE CONSTRACTUELLE..pdf Publié le 16 Janvier 2019 104,41 kb
PROTECTION CONTRE LES DÉGÀTS D'EAU
  1. Règlement 378-20 ayant pour objet l'obligation d'installer des protections contre les dégâts d'eau Publié le 3 Novembre 2020 242,03 kb
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