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Règlements d'urbanisme (zonage)
  1. Croquis des cours et des lignes pour les terrains Publié le 5 Mai 2009 439,47 kb
  2. Territoire d'intérêts Publié le 5 Mai 2009 102,97 kb
  3. Expertise géotechnique Publié le 5 Mai 2009 298,71 kb
  4. Terminologie des règlements d'urbanisme Publié le 5 Mai 2009 560,93 kb
  5. 10- Dispositions applicables à chacune des zones et secteurs Publié le 5 Mai 2009 355,75 kb
  6. 9- Dispositions applicables à certaines zones et secteurs Publié le 5 Mai 2009 929,91 kb
  7. 8- Dispositions applicables aux piscines Publié le 5 Mai 2009 235,46 kb
  8. 6- Dispositions applicables aux enseignes et aux affiches Publié le 5 Mai 2009 325,24 kb
  9. 5- Dispositions concernant les clôtures et haies Publié le 5 Mai 2009 355 kb
  10. 4- Dispositions concernant le stationnement Publié le 5 Mai 2009 511,25 kb
  11. 3- Dispositions applicables à l'ensemble du territoire Publié le 5 Mai 2009 304,5 kb
  12. 2- Classification des usages et à certains usages spécifiques Publié le 5 Mai 2009 429,02 kb
  13. 1- Dispositions interprétatives, déclaratoires et administratives Publié le 5 Mai 2009 243,6 kb
  14. Plan de zonage - Périmètre urbain Publié le 5 Mai 2009 19,15 mb
  15. Plan de zonage - Ensemble du territoire Publié le 5 Mai 2009 875,42 kb
  16. Table des matières Publié le 5 Mai 2009 319,83 kb
Sécurité, la paix et l'ordre
  1. Sécurité, la paix et l'ordre Publié le 5 Décembre 2018 201,95 kb
Stationnement
  1. Stationnement Publié le 5 Juin 2007 360,46 kb
Tarification aplicable au cas où des dépenses sont occasionnés pour le compte de la municipalité
  1. 2019-369 RÈGLEMENT FRAIS DE DÉPLACEMENT.pdf Publié le 16 Janvier 2019 74,24 kb
Tarification du service des incendies
  1. Tarification du service des incendies Publié le 5 Décembre 2017 207,72 kb
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